Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE
/
REGATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGATES
ROYALE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3009047
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque REGATES

Déposée le 15 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE domicilié(e) RESIDENCE PORT DUN, 56470 SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 017 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE FACQUE ROYALE PRODUCTION - France.

La marque REGATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGATES est expirée depuis le 15 février 2010.

ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : CALAIS ROUND BRITAIN RACE , ROYALE PRODUCTION , COURSE DES PHARES , 1000 MILLES CALAIS


ROYALE (Société à Responsabilité Limitée) - RESIDENCE PORT DUN, 56470 SAINT PHILIBERT - France - SIREN 321017808


PHILIPPE FACQUE ROYALE PRODUCTION - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330342 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

. Education, formation Organisation de colloques, de conférences à buts culturels ou éducatifs.